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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Marc ANDRO
160 délibérations160 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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Convention ville de Quimper/conseil général relative au règlement du solde 1999 du contingent d'aide sociale

Délibération N°3 DBF 00.2 - Séance du 25 février 2000

Transfert de garanties d'emprunts Association IBEP/Fondation de la Salle

Délibération N°4 DBF 00.1 - Séance du 28 janvier 2000

Budget primitif 2000

Délibération N°1 DBF 00.1 - Séance du 28 janvier 2000

OPAC de Quimper Cornouaille Garanties d’emprunts - Renégociation

Délibération N°3 DBF 00.1 - Séance du 28 janvier 2000

Tarifs municipaux 2000

Délibération N°6 DBF 99.11 - Séance du 17 décembre 1999

Orientations budgétaires 2000

Délibération N°1 DBF 99.11 - Séance du 17 décembre 1999

Décision modificative n° 4

Délibération N°2 DBF 99.11 - Séance du 17 décembre 1999

Admission en non valeur

Délibération N°4 DBF 99.11 - Séance du 17 décembre 1999

Garanties d'emprunts - Espacil Habitat - Renégociation

Délibération N°3 DBF 99.11 - Séance du 17 décembre 1999

Aiguillon Constructions - Garantie d’emprunt Renégociation

Délibération N°2 DBF 99.10 - Séance du 26 novembre 1999

OPAC de Quimper-Cornouaille - Garanties d’emprunts

Délibération N°1 DBF 99.10 - Séance du 26 novembre 1999

C.C.A.S. - Garantie d'emprunt - Logements locatifs aidés rue Henri Barbusse

Délibération N°2 DBF 99.9 - Séance du 22 octobre 1999

Décision modificative n° 3

Délibération N°1 DBF 99.9 - Séance du 22 octobre 1999

Garantie d'emprunts - OPAC Quimper Cornouaille Renégociation

Délibération N°4 DBF 99.9 - Séance du 22 octobre 1999

Habitat 29 - Garantie d'emprunt

Délibération N°3 DBF 99.9 - Séance du 22 octobre 1999

Dernière mise à jour le 29/06/2022