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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Marc ANDRO
160 délibérations160 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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Garanties d'emprunts - Le Logis Breton Renégociation

Délibération N°5 DBF 99.7 - Séance du 17 septembre 1999

Dotation de solidarité urbaine 98 - Utilisation des fonds versés

Délibération N°1 DBF 99.7 - Séance du 17 septembre 1999

Jugement de débet de la chambre régionale des comptes de Bretagne en date du 17 juin 1999

Délibération N°6 DBF 99.7 - Séance du 17 septembre 1999

Décision modificative n° 2

Délibération N°1 DBF 99.6 - Séance du 9 juillet 1999

Déclassement et vente par adjudication des biens de Kergolvez

Délibération N°5 SG 99.6 - Séance du 9 juillet 1999

Tarifs municipaux 1999/2000

Délibération N°6 DBF 99.5 - Séance du 4 juin 1999

Compte de gestion 1998

Délibération N°3 DBF 99.5 - Séance du 4 juin 1999

Renouvellement de la ligne de trésorerie

Délibération N°2 DBF 99.5 - Séance du 4 juin 1999

Convention de gestion ville de Quimper/établissements publics de coopération intercommunale Avenant n° 1

Délibération N°4 DBF 99.5 - Séance du 4 juin 1999

Association Aide éducative de Cornouaille - Centre Avel Mor Avenant n° 4 au bail à construction du 30 mai 1988

Délibération N°5 DBF 99.5 - Séance du 4 juin 1999

Mesures fiscales pour 2000

Délibération N°1 DBF 99.5 - Séance du 4 juin 1999

Compte administratif 1998

Délibération N°1 DBF 99.4 - Séance du 23 avril 1999

Décision modificative n° 1

Délibération N°4 DBF 99.4 - Séance du 23 avril 1999

Affectation des résultats de l'exercice 1998

Délibération N°2 DBF 99.4 - Séance du 23 avril 1999

Taux de fiscalité 1999

Délibération N°1 DBF 99.2 - Séance du 26 février 1999

Dernière mise à jour le 29/06/2022