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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Marc ANDRO
160 délibérations160 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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Créances irrécouvrables

Délibération N°3 DBF 97.9 - Séance du 19 décembre 1997

Garanties d'emprunts - OPAC de Cornouaille

Délibération N°4 DBF 97.9 - Séance du 19 décembre 1997

Affectation des résultats de l'exercice 1996

Délibération N°1 DBF 97.8 - Séance du 24 octobre 1997

Budget supplémentaire

Délibération N°2 DBF 97.8 - Séance du 24 octobre 1997

Garantie d'emprunt - OPAC de Quimper-Cornouaille

Délibération N°3 DBF 97.8 - Séance du 24 octobre 1997

Garanties d'emprunts - OPAC

Délibération N°2 DBF 97.7 - Séance du 19 septembre 1997

C.C.A.S. - Garanties d'emprunts

Délibération N°4 DBF 97.6 - Séance du 4 juillet 1997

Garantie d'emprunt - OPAC de Quimper-Cornouaille

Délibération N°3 DBF 97.6 - Séance du 4 juillet 1997

Garantie d'emprunt PLA - SA HLM ESPACIL

Délibération N°2 DBF 97.6 - Séance du 4 juillet 1997

Décision modificative n° 2

Délibération N°1 DBF 97.6 - Séance du 4 juillet 1997

Incendie groupe scolaire E. Michelet - Indemnisation

Délibération N°5 AI 97.5 - Séance du 6 juin 1997

Mesures fiscales 1998

Délibération N°3 DBF 97.5 - Séance du 6 juin 1997

Renouvellement ligne de trésorerie

Délibération N°4 DBF 97.5 - Séance du 6 juin 1997

Transfert des équipements et services à Quimper-communauté

Délibération N°7 DBF 97.5 - Séance du 6 juin 1997

Garantie d'emprunt - Hôtel social

Délibération N°6 DBF 97.5 - Séance du 6 juin 1997

Dernière mise à jour le 29/06/2022