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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Daniel LE BIGOT
219 délibérations219 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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Qualité de l'air Adhésion à l'association Air Breizh

Délibération N°12 DVE 97.9 - Séance du 19 décembre 1997

Acquisition d'un terrain à Prat Ar Rouz

Délibération N°5 AI 97.8 - Séance du 24 octobre 1997

Cessions gratuites - Rue des Gentilshommes

Délibération N°9 AI 97.8 - Séance du 24 octobre 1997

Désignation des représentants du conseil municipal aux réunions d'études préparatoires et désignation des services chargés des études

Délibération N°2 DDU 97.8 - Séance du 24 octobre 1997

Modification du règlement du Plan d'Occupation des Sols

Délibération N°3 DDU 97.8 - Séance du 24 octobre 1997

Aménagement du site Providence Glacière Concours d'aménagement - Choix du lauréat

Délibération N°4 DDU 97.8 - Séance du 24 octobre 1997

Projet urbain de Quimper Présentation de l'hypothèse de développement

Délibération N°5 DDU 97.8 - Séance du 24 octobre 1997

Z.A.C du Braden Cession de terrain à la S.E.M.A.E.B. Implantation d'un foyer de l'Association des Paralysés de France (A.P.F

Délibération N°8 DDU 97.8 - Séance du 24 octobre 1997

ZAC du Braden Prolongation de concession à la Société Mixte pour l'Aménagement et l'Equipement de la Bretagne (S.E.M.A.E.B.)

Délibération N°9 DDU 97.8 - Séance du 24 octobre 1997

Révision du Plan d'Occupation des Sols - Procédure de concertation

Délibération N°1 DDU 97.8 - Séance du 24 octobre 1997

Convention pour la gestion du site du Stangala entre le conseil général et la ville

Délibération N°1 EV 97.8 - Séance du 24 octobre 1997

Bail emphytéotique - Rue de Kergariou

Délibération N°3 AI 97.7 - Séance du 19 septembre 1997

Rétrocession du lot n° 11 - Lotissement d'activités de Créac'h Gwen

Délibération N°10 AI 97.7 - Séance du 19 septembre 1997

Acquisition d'un terrain chemin de Penhoat

Délibération N°5 AI 97.7 - Séance du 19 septembre 1997

Classement dans le domaine public routier communal Rue R. Schuman (1er tronçon), av. M. Fayou (2E tronçon), rue F. Bilien, rue St-Vincent-de-Paul (2e tronçon), av. de Kervoalic (2e tronçon)

Délibération N°2 DDU 97.7 - Séance du 19 septembre 1997

Dernière mise à jour le 29/06/2022