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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Daniel LE BIGOT
219 délibérations219 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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Lutte contre les inondations de l'Odet - Lancement des appels d'offres

Délibération N°3 DVE 97.2 - Séance du 21 février 1997

Bilan des opérations immobilières en 1996

Délibération N°2 AI 97.1 - Séance du 24 janvier 1997

Incitation au ravalement - Programme 1997

Délibération N°2 DDU 96.10 - Séance du 20 décembre 1996

Terrain d'accueil des gens du voyage

Délibération N°1 DDU 96.10 - Séance du 20 décembre 1996

Z.A.C. DE KERLAGATHU - LANCEMENT DES PROCEDURES DE CONCERTATION

Délibération N°2 DDU 96.9 - Séance du 15 novembre 1996

LOGEMENT SOCIAL - SUBVENTION POUR 39 LOGEMENTS RUE JEAN JAURES

Délibération N°1 DDU 96.9 - Séance du 15 novembre 1996

LE MARCHE DU LOGEMENT A QUIMPER

Délibération N°3 DDU 96.9 - Séance du 15 novembre 1996

CESSIONS GRATUITES RUE DES GENTILSHOMMES

Délibération N°2 AI 96.8 - Séance du 18 octobre 1996

ACQUISITION IMMEUBLE ROUTE DE BREST

Délibération N°2 AI 96.7 - Séance du 20 septembre 1996

SCI LES RIVES DU PALUDEC - SERVITUDES DE PASSAGES

Délibération N°1 AI 96.7 - Séance du 20 septembre 1996

ACQUISITION DE TERRAIN

Délibération N°3 AI 96.7 - Séance du 20 septembre 1996

RESTAURATION DES JARDINS DE LANNIRON - SUBVENTION

Délibération N°1 DDECT 96.7 - Séance du 20 septembre 1996

POLITIQUE D'AIDE AU LOGEMENT SOCIAL - MODULATION DES FINANCEMENTS - PTETS LOCATIFS AIDES - CONVENTION VILLE-ETAT-OPAC-CDC

Délibération N°2 DDU 96.7 - Séance du 20 septembre 1996

RAPPORT D’ACTIVITE DE L’OFFICE PUBLIC D’AMENAGEMENT ET DE CONSTRUCTION (OPAC) DE QUIMPER CORNOUAILLE

Délibération N°3 DDU 96.7 - Séance du 20 septembre 1996

Passerelles sur l’Odet

Délibération N°3 DDU 96.6 - Séance du 11 juillet 1996

Dernière mise à jour le 29/06/2022