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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Daniel LE BIGOT
219 délibérations219 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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Aménagement du site Providence-Glacière - Convention avec la SEMAEB

Délibération N°2 DDU 96.6 - Séance du 11 juillet 1996

Aménagement des places Laënnec et Saint Corentin - Concours d’architecture

Délibération N°1 DDU 96.6 - Séance du 11 juillet 1996

Mur de soutènement Impasse de l’Odet

Délibération N°2 DVE 96.6 - Séance du 11 juillet 1996

Chemin de Kéromen - Cessiion gratuite de terrain

Délibération N°5 AI 96.5 - Séance du 13 juin 1996

Cession de terrain à l’OPAC - Prat ar Rouz

Délibération N°3 AI 96.5 - Séance du 13 juin 1996

Zone d’aménagement concerté du Braden - Bilan financier

Délibération N°2 DDU 96.5 - Séance du 13 juin 1996

Acquisition de terrain au Petit Guélen

Délibération N°8 AI 96.4 - Séance du 10 mai 1996

Echange de terrain avec la SCI Kic

Délibération N°6 AI 96.4 - Séance du 10 mai 1996

Contrat nature - Site de Kernoter

Délibération N°1 DDU 96.4 - Séance du 10 mai 1996

Lutte contre les inondations de l’Odet

Délibération N°2 DVE 96.4 - Séance du 10 mai 1996

Rocade sud-est - Procédure de concertation

Délibération N°1 DVE 96.4 - Séance du 10 mai 1996

Convention d’occupation et d’aménagement des terrains communaux

Délibération N°3 AI 96.3 - Séance du 5 avril 1996

Projet urbain - Mise en oeuvre

Délibération N°3 DDU 96.3 - Séance du 5 avril 1996

ZAC de Ty Bos - Travaux - Cession de lots

Délibération N°1 DDU 96.3 - Séance du 5 avril 1996

Zone de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager - Approbation

Délibération N°2 DDU 96.3 - Séance du 5 avril 1996

Dernière mise à jour le 29/06/2022