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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Daniel LE BIGOT
219 délibérations219 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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Cessions et acquisitions immobilières 1995 - Biblan

Délibération N°7 AI 96.2 - Séance du 1 mars 1996

Réalisation d’un sentier piétonnier à Mouliouen

Délibération N°4 AI 96.2 - Séance du 1 mars 1996

Acquisition de terrain SNCF rue Charles Péguy

Délibération N°6 AI 96.2 - Séance du 1 mars 1996

Aménagement des places Laënnec et Saint Corentin - Concours d’architecture

Délibération N°1 DDU 96.2 - Séance du 1 mars 1996

Transfert d’un espace vert dans le domaine privé communal

Délibération N°3 DDU 96.2 - Séance du 1 mars 1996

Cession gratuite de terrain allée Sully

Délibération N°2 AI 96.1 - Séance du 26 janvier 1996

Terrain d’accueil des gens du voyage

Délibération N°1 DDU 96.1 - Séance du 26 janvier 1996

Sivalodet - Modification des statuts

Délibération N°3 DVE 96.1 - Séance du 26 janvier 1996

Installations classées pour la protection de l’environnement - Extension élevage porcin - Demande présentée par Monsieur Jacob - Route du Brieux à Quimper

Délibération N°2 DVE 96.1 - Séance du 26 janvier 1996

Dernière mise à jour le 29/06/2022