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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Daniel LE BIGOT
219 délibérations219 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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Réhabilitation de l'îlot des Gentilshommes - Lancement des appels d'offres

Délibération N°1 DDU 98.9 - Séance du 13 novembre 1998

Classement définitif dans le domaine public routier communal

Délibération N°4 DDU 98.9 - Séance du 13 novembre 1998

Cession de terrain - Rue de la Villemarqué

Délibération N°4 SG 98.9 - Séance du 13 novembre 1998

Cession gratuite - Chemin du Mouliouen

Délibération N°5 SG 98.9 - Séance du 13 novembre 1998

Z.A.C. de Ty Bos Viabilisation et commercialisation de la seconde tranche

Délibération N°1 DDU 98.8 - Séance du 16 octobre 1998

Convention d'occupation du domaine public - Stade de Penvillers - TDF

Délibération N°3 SG 98.8 - Séance du 16 octobre 1998

Commercialisation de Kerlagatu

Délibération N°4 SG 98.8 - Séance du 16 octobre 1998

Société d'Aménagement du Finistère (SAFI) Rapport annuel 1997

Délibération N°3 DBF 98.7 - Séance du 18 septembre 1998

Rapport d'activité 1997 de l'Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Quimper Cornouaille

Délibération N°6 DBF 98.7 - Séance du 18 septembre 1998

Société d'Economie Mixte pour l'Aménagement et l'Equipement de la Bretagne (SEMAEB) Rapport annuel 1997

Délibération N°4 DBF 98.7 - Séance du 18 septembre 1998

Contrat de "ville moyenne" 1995/1998 Avenant n° 2 - Allées de Locmaria - 3ème tranche

Délibération N°2 DDU 98.7 - Séance du 18 septembre 1998

Aide au logement social Subvention pour la construction de 20 logements collectifs locatifs rue de la Villemarqué

Délibération N°5 DDU 98.7 - Séance du 18 septembre 1998

Mise en lumière de la cathédrale Saint-Corentin, de la sacristie, du musée départemental breton et des remparts le long de l'Odet

Délibération N°1 DDU 98.7 - Séance du 18 septembre 1998

Aide au logement social Subvention pour la construction de 12 logements collectifs locatifs, résidence "Saint Nicolas"

Délibération N°4 DDU 98.7 - Séance du 18 septembre 1998

Acquisition de terrains Dossier de Bromer - Rue Pen ar Stang Dossier L'Haridon-Mao - Quistidinal

Délibération N°6 SG 98.7 - Séance du 18 septembre 1998

Dernière mise à jour le 29/06/2022