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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: André PAUBERT
63 délibérations63 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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Opération Netdays - Participation des écoles primaires - Subventions

Délibération N°1 DDSEE 97.8 - Séance du 24 octobre 1997

Subvention au foyer des jeunes travailleuses de Trévidy pour l'organisation des vacances

Délibération N°4 DDSEE 97.7 - Séance du 19 septembre 1997

Retrait partiel de la délibération du 4 juillet 1997 relative à l'implantation d'un collège Diwan

Délibération N°6 SG 97.7 - Séance du 19 septembre 1997

Centres de loisirs municipaux - Tarifs 1997-1998

Délibération N°6 DDSEE 97.5 - Séance du 6 juin 1997

Cession de terrain - Allée des Bergeronnettes

Délibération N°5 AI 97.3 - Séance du 28 mars 1997

Subventions 1997 Enseignement, formation

Délibération N°4 DDSEE 97.3 - Séance du 28 mars 1997

Subventions 1997 Mouvements de jeunesse

Délibération N°6 DDSEE 97.3 - Séance du 28 mars 1997

Convention d'étude sur le logement étudiant à Quimper

Délibération N°3 DDU 97.3 - Séance du 28 mars 1997

Carte scolaire 1997/1998

Délibération N°4 DDSEE 97.1 - Séance du 24 janvier 1997

Pôle universitaire Pierre Jakez Hélias - Approbation du bilan de la première tranche

Délibération N°6 SG 97.1 - Séance du 24 janvier 1997

Aménagement des rythmes de vie des enfants

Délibération N°1 DDSEE 96.10 - Séance du 20 décembre 1996

CONTRAT DE VILLE - SUBVENTIONS

Délibération N°1 DDSEE 96.9 - Séance du 15 novembre 1996

CONVENTION CAF/VILLE - CENTRE DE LOISIRS LA CASCADE

Délibération N°4 DDSEE 96.7 - Séance du 20 septembre 1996

Contrat de ville - Subventions

Délibération N°1 DDSEE 96.6 - Séance du 11 juillet 1996

Voeu : pour la justice en Yougoslavie

Délibération N°1 VM 96.6 - Séance du 11 juillet 1996

Dernière mise à jour le 29/06/2022