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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: André PAUBERT
63 délibérations63 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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Tarifs restaurants scolaires et garderies scolaires

Délibération N°3 DDSEE 96.5 - Séance du 13 juin 1996

Convention de partenariat ville/inspection d’académie pour l’organisation des activités de natation à l’école primaire

Délibération N°2 DDSEE 96.3 - Séance du 5 avril 1996

Extension de l’école Jean Monnet

Délibération N°1 DBCM 96.2 - Séance du 1 mars 1996

Dernière mise à jour le 29/06/2022