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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Michel PAUGAM
172 délibérations172 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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CAMPAGNE DE REVÊTEMENTS SUPERFICIELS

Délibération N°3 DVE 96.9 - Séance du 15 novembre 1996

CARTE D'AGGLOMERATION - ZONES D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET NON COLLECTIF

Délibération N°1 DVE 96.9 - Séance du 15 novembre 1996

SIDEPAQ - MODIFICATION DE STATUTS

Délibération N°2 DVE 96.8 - Séance du 18 octobre 1996

PLAN DE STATIONNEMENT - MODIFICATION DES PERIMETRES DE STATIONNEMENT PAYANT ET GRATUIT

Délibération N°1 DVE 96.8 - Séance du 18 octobre 1996

CONVENTION DE SERVITUDE POUR PASSAGE DE CANALISATION

Délibération N°4 AI 96.7 - Séance du 20 septembre 1996

ACQUISITION D’UN TRACTEUR ET D’UN BROYEUR DE BRANCHES

Délibération N°6 DBCM 96.7 - Séance du 20 septembre 1996

PAVILLON ET HALLS DE PENVILLERS - SURVEILLANCE TECHNIQUE, CONTROLE ET SECURITE LORS DES MANIFESTATIONS

Délibération N°3 DBCM 96.7 - Séance du 20 septembre 1996

GROSSES REPARATIONS DANS LES ECOLES DU PREMIER DEGRE - PROGRAMME 1996 - DEMANDE DE SUBVENTION AU DEPARTEMENT

Délibération N°1 DBCM 96.7 - Séance du 20 septembre 1996

Station d’épuration du Corniguel

Délibération N°3 DVE 96.6 - Séance du 11 juillet 1996

Demande d’autorisation relative à l’exploitation d’un nouvel abattoir public

Délibération N°1 DVE 96.6 - Séance du 11 juillet 1996

Réalisation d’un poste de relèvement des eaux usées route de Bénodet - Dossier Joncour

Délibération N°7 AI 96.5 - Séance du 13 juin 1996

Retrait de la commune de Kerlaz du S.I.D.E.P.A.Q.

Délibération N°3 DVE 96.5 - Séance du 13 juin 1996

Contrat Eco-emballages

Délibération N°2 DVE 96.5 - Séance du 13 juin 1996

Classement des voies dans le domaine public routier communal

Délibération N°5 DVE 96.5 - Séance du 13 juin 1996

Participation des usagers pour l’achat de composteurs individuels

Délibération N°3 DVE 96.4 - Séance du 10 mai 1996

Dernière mise à jour le 29/06/2022