• Brezhoneg
  • Brezhoneg

Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Michel PAUGAM
172 délibérations172 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

Page 12/12
Ordre chronolique inversé
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

Piscine Aquarive - Convention ville de Quimper/SADC Ducassou

Délibération N°5 DAG 96.3 - Séance du 5 avril 1996

Règlement de voirie

Délibération N°1 DVE 96.3 - Séance du 5 avril 1996

Rue du Coteau du Frugy - Travaux

Délibération N°2 DVE 96.3 - Séance du 5 avril 1996

Acquisition de véhicules - Programme 1996

Délibération N°2 DBCM 96.2 - Séance du 1 mars 1996

Bâtiments communaux - Travaux - Appels d’offres

Délibération N°3 DBCM 96.2 - Séance du 1 mars 1996

Projet site de la Tour d’Auvergne - Marché de maîtrise d’oeuvre du parking - Lancement des appels d’offres - Salle de spectacles et parking

Délibération N°1 DBCM 96.1 - Séance du 26 janvier 1996

Extension du réseau d’assainissement route de Bénodet

Délibération N°1 DVE 96.1 - Séance du 26 janvier 1996

Dernière mise à jour le 29/06/2022