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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Michel PAUGAM
172 délibérations172 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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Fourniture de carburants et combustibles Appel d'offres

Délibération N°2 DBCM 99.6 - Séance du 9 juillet 1999

Démolition et reconstruction du pont de Kerlan Vihan - Convention ville de Quimper/SNCF

Délibération N°1 DVE 99.6 - Séance du 9 juillet 1999

Dossier de demande d'autorisation d'exploiter une installation classée - S.A. "Bretagne Viande Restauration" - 10, rue du Tro Breiz à Quimper Autorisation d'exploiter un établissement spécialisé dans la découpe de viandes bovines - Régularisation et extension

Délibération N°3 DVE 99.6 - Séance du 9 juillet 1999

Dossier de demande d'autorisation d'exploiter une installation classée - Société "Les Lavandières" ZI de Kerdroniou rue Marcel Paul à Quimper

Délibération N°4 DVE 99.6 - Séance du 9 juillet 1999

Acquisition anticipée - Chantier naval du Corniguel

Délibération N°2 SG 99.6 - Séance du 9 juillet 1999

Acquisition de terrain - Avenue de la Libération

Délibération N°7 SG 99.6 - Séance du 9 juillet 1999

Gestion technique du théâtre de Cornouaille

Délibération N°2 DBCM 99.5 - Séance du 4 juin 1999

Contrat d'affermage pour l'exploitation des ouvrages d'assainissement Avenant n° 8

Délibération N°2 DVE 99.5 - Séance du 4 juin 1999

Station d'épuration du Corniguel Marché d'assistance pour maîtrise d'ouvrage - Avenant n° 1 Indemnisation des membres du jury

Délibération N°1 DVE 99.5 - Séance du 4 juin 1999

Changement de dénomination sociale de la société UTEC

Délibération N°1 DBCM 99.3 - Séance du 26 mars 1999

Station d'épuration du Corniguel

Délibération N°4 DVE 99.3 - Séance du 26 mars 1999

Dossier de demande d'autorisation d'exploiter une installation classée Société Saupiquet Z.I. de Kergolvez à Quimper Extension et régularisation d'une unité de production

Délibération N°2 DVE 99.3 - Séance du 26 mars 1999

Autorisation de rejet des effluents industriels et application sur les tarifs d'assainissement des coefficients de rejet, de dégressivité et de pollution

Délibération N°1 DVE 99.3 - Séance du 26 mars 1999

Achat de divers matériels

Délibération N°3 DBCM 99.2 - Séance du 26 février 1999

Lancements d'appels d'offres pour l'entretien des bâtiments communaux

Délibération N°4 DBCM 99.2 - Séance du 26 février 1999

Dernière mise à jour le 29/06/2022