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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Michel PAUGAM
172 délibérations172 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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Ravalement des façades du musée des beaux-arts et de l'hôtel de ville

Délibération N°1 DBCM 99.2 - Séance du 26 février 1999

Pont passerelle de Kerlan Vihan

Délibération N°2 DVE 99.2 - Séance du 26 février 1999

Aménagement rue de Brest

Délibération N°1 DVE 99.2 - Séance du 26 février 1999

Lancement d'appels d'offres pour l'acquisition de véhicules et matériels

Délibération N°1 DBCM 99.1 - Séance du 29 janvier 1999

Secteur de Kerlagatu Avenant au marché de travaux

Délibération N°1 DDU 99.1 - Séance du 29 janvier 1999

Lutte contre les inondations

Délibération N°4 DVE 98.10 - Séance du 18 décembre 1998

Convention avec les communes raccordées à la station d'épuration du Corniguel

Délibération N°6 DVE 98.10 - Séance du 18 décembre 1998

Opérateurs des réseaux de télécommunications Redevance d'occupation du domaine public

Délibération N°2 DVE 98.10 - Séance du 18 décembre 1998

Contrat de plan Etat-Région - Volet Routier Avenant à la convention d'application pour le Finistère

Délibération N°1 DVE 98.10 - Séance du 18 décembre 1998

Echange de terrains Société Simon Pneus (SCI de Penbra) - 79, route de Brest

Délibération N°5 SG 98.10 - Séance du 18 décembre 1998

Valorisation agricole des boues de la station d'épuration du Corniguel

Délibération N°2 DVE 98.8 - Séance du 16 octobre 1998

Poste de relèvement des eaux usées Parking de l'embarcadère - Quai Neuf / Quai de l'Odet

Délibération N°1 DVE 98.8 - Séance du 16 octobre 1998

Pavillon et halls de Penvillers - Surveillance technique, contrôle et sécurité incendie lors des manifestations

Délibération N°3 DBCM 98.6 - Séance du 10 juillet 1998

Zone d'aménagement concerté du Braden Modification du plan d'aménagement de zone

Délibération N°3 DDU 98.6 - Séance du 10 juillet 1998

Dossier de demande d'autorisation d'exploiter une installation classée S.A. "Rannou" - Unité de charcuterie et de salaisons Lieu-dit Ty Bout Troyalac'h à Saint-Evarzec

Délibération N°5 DVE 98.6 - Séance du 10 juillet 1998

Dernière mise à jour le 29/06/2022