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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Michel PAUGAM
172 délibérations172 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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Dossier de demande d'autorisation d'exploiter une installation classée Dossier de régularisation - Bretagne Truite 8, rue Louis Le Bourhis à Quimper

Délibération N°3 DVE 98.6 - Séance du 10 juillet 1998

Participation de la ville au financement des études du contournement nord-ouest de Quimper

Délibération N°1 DVE 98.6 - Séance du 10 juillet 1998

Passation des marchés publics de télécommunications relatifs aux abonnements et taxes de téléphonie vocale

Délibération N°4 DBCM 98.5 - Séance du 5 juin 1998

Travaux d'entretien tous corps d'état des bâtiments communaux

Délibération N°2 DBCM 98.5 - Séance du 5 juin 1998

Restructuration du réseau d'assainissement de la ville de Quimper Convention avec la SNCF

Délibération N°2 DVE 98.5 - Séance du 5 juin 1998

Mise à niveau et extension de la station d'épuration du Corniguel - Concours de maîtrise d'oeuvre

Délibération N°1 DVE 98.5 - Séance du 5 juin 1998

Société Saupiquet - Convention de rejet

Délibération N°4 DVE 98.5 - Séance du 5 juin 1998

Avenant au marché de travaux communaux d'assainissement 1996/1997 avec l'entreprise Suburbaine

Délibération N°3 DVE 98.5 - Séance du 5 juin 1998

Lancement d'un appel d'offres pour l'acquisition d'une balayeuse aspiratrice

Délibération N°3 DBCM 98.3 - Séance du 27 mars 1998

Convention de rejets d'eaux résiduaires entre la ville de Quimper et la S.A. Filet Bleu

Délibération N°2 DVE 98.3 - Séance du 27 mars 1998

Convention concernant le traitement d'eaux usées avec le syndicat de Clohars-Fouesnant

Délibération N°1 DVE 98.3 - Séance du 27 mars 1998

Lancements d'appels d'offres pour l'entretien des bâtiments communaux

Délibération N°3 DBCM 98.2 - Séance du 27 février 1998

Achat de divers matériels

Délibération N°2 DBCM 98.2 - Séance du 27 février 1998

Autorisation d'exploiter un atelier de préparation et de conservation de viandes de volailles par congélation

Délibération N°2 DVE 98.2 - Séance du 27 février 1998

Appel d'offres pour l'entretien et le nettoyage des halles Saint-François

Délibération N°2 DBCM 97.9 - Séance du 19 décembre 1997

Dernière mise à jour le 29/06/2022