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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Bernard POIGNANT
84 délibérations84 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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Projet d'école d'ingénieurs Subvention exceptionnelle à l'IFRIA Bretagne

Délibération N°4 DDECT 98.7 - Séance du 18 septembre 1998

Hôpital Gourmelen Participation financière aux travaux d'accès à l'unité de soins pour autistes

Délibération N°3 DDU 98.7 - Séance du 18 septembre 1998

Délégation confiée au maire en application de l'article L. 2122-22 du code général des collectivités territoriales et de la délibération du 24 avril 1998

Délibération N°1 SG 98.7 - Séance du 18 septembre 1998

Guide Déclic "Vos loisirs à Quimper" Participation de la ville

Délibération N°2 CAB 98.6 - Séance du 10 juillet 1998

Remplacement d'un conseiller municipal démissionnaire dans les diverses instances

Délibération N°2 SG 98.6 - Séance du 10 juillet 1998

Délégation confiée au maire en application de l'article L. 2122-22 du code général des collectivités territoriales et de la délibération du 24 avril 1998

Délibération N°2 SG 98.5 - Séance du 5 juin 1998

Répartition des subventions 1998

Délibération N°1 DBF 98.3 - Séance du 27 mars 1998

Remplacement d'un conseiller municipal démissionnaire dans les diverses instances

Délibération N°3 SG 98.3 - Séance du 27 mars 1998

Délégation confiée au maire en application de l'article L. 2122-22 du code général des collectivités territoriales et de la délibération du 3 juillet 1995

Délibération N°2 SG 98.3 - Séance du 27 mars 1998

Voeu pour la modification du mode de scrutin des élections sénatoriales

Délibération N°1 VM 98.3 - Séance du 27 mars 1998

Remplacement d'un conseiller municipal démissionnaire dans les diverses instances

Délibération N°7 SG 98.1 - Séance du 30 janvier 1998

Rapport annuel du médiateur de la ville de Quimper

Délibération N°6 SG 98.1 - Séance du 30 janvier 1998

Adhésion du SIVOMEAQ au syndicat mixte de l'Aulne

Délibération N°11 DVE 97.9 - Séance du 19 décembre 1997

Délégation confiée au maire en application de l'article L. 2122-22 du code général des collectivités territoriales et de la délibération du 3 juillet 1995

Délibération N°5 SG 97.9 - Séance du 19 décembre 1997

Centre équestre de Kerhuella - Convention d'occupation Appel à candidatures

Délibération N°2 AI 97.7 - Séance du 19 septembre 1997

Dernière mise à jour le 29/06/2022