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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Bernard POIGNANT
84 délibérations84 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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MODIFICATIONS D’EMPLOIS 1996

Délibération N°1 DRH 96.7 - Séance du 20 septembre 1996

DELEGATION CONFIEE AU MAIRE EN APPLICATION DE L’ARTICLE L.2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES ET DE LA DELIBERATION DU 3 JUILLET 1995

Délibération N°2 SG 96.7 - Séance du 20 septembre 1996

DELOCALISATION UNIVERSITAIRE DEUXIEME TRANCHE CONVENTION DE MAITRISE D’OUVRAGE

Délibération N°1 SG 96.7 - Séance du 20 septembre 1996

Installations sportives municipales : facturation de l’utilisation par les établissements scolaires du second degré

Délibération N°3 DDSEE 96.6 - Séance du 11 juillet 1996

Acquisition d’un chemin piétonnier à Ti Pont

Délibération N°6 AI 96.5 - Séance du 13 juin 1996

Instances municipales - Syndicats intercommunaux organismes divers - désignation d’un représentant de la ville

Délibération N°2 DAG 96.4 - Séance du 10 mai 1996

Election d’un Maire Adjoint

Délibération N°1 DAG 96.4 - Séance du 10 mai 1996

Aéroport de Quimper-Cornouaille - Participation de la ville au programme 1995

Délibération N°1 DDECT 96.3 - Séance du 5 avril 1996

Commission de transports - Création

Délibération N°3 DAG 96.2 - Séance du 1 mars 1996

Dernière mise à jour le 29/06/2022