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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Dir. dév. économique culturel et touristique (DDECT)
343 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronologique inversé
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CONVENTIONS DE DÉPÔTS

Rapporteur Jo LAE (Mandat 1995-2001) - Délibération N°7 DDECT 96.5 du 13 juin 1996

PRIX D’UN CATALOGUE

Rapporteur Jo LAE (Mandat 1995-2001) - Délibération N°8 DDECT 96.5 du 13 juin 1996

ADRIA - 2ÈME TRANCHE DE TRAVAUX

Rapporteur Georges KERGONNA (Mandat 1995-2001) - Délibération N°1 DDECT 96.4 du 10 mai 1996

CONCESSION D’EXPLOITATION DES STUDIOS DU CHAPEAU ROUGE

Rapporteur Jo LAE (Mandat 1995-2001) - Délibération N°10 DDECT 96.4 du 10 mai 1996

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE - SUBVENTION

Rapporteur Edith LE BEC-COTTO (Mandat 1995-2001) - Délibération N°11 DDECT 96.4 du 10 mai 1996

SUBVENTION À L’ASSOCIATION POUR LA FORMATION PROFESSIONNELLE DANS LE B. T. P. DU MORBIHAN

Rapporteur Jean-Pol CAVALIN (Mandat 1995-2001) - Délibération N°2 DDECT 96.4 du 10 mai 1996

SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT À L’ASSOCIATION CADR’ACTION

Rapporteur Alain-Pierre CONDETTE (Mandat 1995-2001) - Délibération N°3 DDECT 96.4 du 10 mai 1996

SUBVENTION À L’A.F.P.E. (ASSOCIATION RÉGIONALE DE FORMATION POUR L’INSERTION PROFESSIONNELLE ET SOCIALE DES CHERCHEURS D’EMPLOI)

Rapporteur Alain-Pierre CONDETTE (Mandat 1995-2001) - Délibération N°4 DDECT 96.4 du 10 mai 1996

SUBVENTION D’ÉQUIPEMENT AU LABORATOIRE UNIVERSITAIRE DE RECHERCHE AGRO-ALIMENTAIRE DE L’U.B.O. DE QUIMPER

Rapporteur Georges KERGONNA (Mandat 1995-2001) - Délibération N°5 DDECT 96.4 du 10 mai 1996

ORGANISATION DES COURANTS D’ERGUÉ - DEMANDE DE SUBVENTION DE LA MAISON POUR TOUS D’ERGUÉ ARMEL

Rapporteur Denise CARIOU - Délibération N°6 DDECT 96.4 du 10 mai 1996

CONVENTION DE DÉVELOPPEMENT CULTUREL - ACTIONS SCOLAIRES ET PÉRISCOLAIRES

Rapporteur Edith LE BEC-COTTO (Mandat 1995-2001) - Délibération N°7 DDECT 96.4 du 10 mai 1996

MUSÉE DES BEAUX-ARTS - DEMANDE DE SUBVENTION POUR L’ORGANISATION DE L’EXPOSITION MAXIME MAUFFRA

Rapporteur Edith LE BEC-COTTO (Mandat 1995-2001) - Délibération N°8 DDECT 96.4 du 10 mai 1996

DEMANDE DE SUBVENTION - ASSOCIATIONS CULTURELLES

Rapporteur Jo LAE (Mandat 1995-2001) - Délibération N°9 DDECT 96.4 du 10 mai 1996

AÉROPORT DE QUIMPER-CORNOUAILLE - PARTICIPATION DE LA VILLE AU PROGRAMME 1995

Rapporteur Bernard POIGNANT - Délibération N°1 DDECT 96.3 du 5 avril 1996

VENTE DE TERRAIN À LA SOCIÉTÉ GERMICOPA

Rapporteur Georges KERGONNA (Mandat 1995-2001) - Délibération N°2 DDECT 96.3 du 5 avril 1996

Dernière mise à jour le 29/06/2022