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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Dir. dév. sportif, enfance et enseignement (DDSEE)
280 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001


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Ordre chronologique inversé
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CUISINE CENTRALE - APPEL D’OFFRES

Rapporteur Nicole PERON (Mandat 1995-2001) - Délibération N°1 DDSEE 96.8 du 18 octobre 1996

LIEU D’ACCUEIL : LE PETIT NAVIRE - CONVENTION D’OCCUPATION DE LA CRECHE FAMILIALE

Rapporteur Denise LE BARS (Mandat 1995-2001) - Délibération N°2 DDSEE 96.8 du 18 octobre 1996

DEMANDE DE SUBVENTION DE L'ASSOCIATION GOUELIA

Rapporteur Jo LAE (Mandat 1995-2001) - Délibération N°3 DDSEE 96.8 du 18 octobre 1996

SALON DE LA VIE ASSOCIATIVE - HORIZON ASSOCIATIF 2001

Rapporteur Dominique BOE (Mandat 1995-2001) - Délibération N°4 DDSEE 96.8 du 18 octobre 1996

EDUCATION PHYSIQUE ET SPORTIVE A L'ECOLE - CONVENTION DE PARTENARIAT VILLE/INSPECTION DE L'EDUCATION NATIONALE (CIRCONSCRIPTION DE QUIMPER 4)

Rapporteur Patrick LE FOLL (Mandat 1995-2001) - Délibération N°5 DDSEE 96.8 du 18 octobre 1996

CLUB DE CANOE KAYAK DE QUIMPER CORNOUAILLE - CONVENTION D'OCCUPATION DES LOCAUX

Rapporteur Patrick LE FOLL (Mandat 1995-2001) - Délibération N°6 DDSEE 96.8 du 18 octobre 1996

DEVELOPPEMENT SPORTIF - SUBVENTIONS

Rapporteur Patrick LE FOLL (Mandat 1995-2001) - Délibération N°7 DDSEE 96.8 du 18 octobre 1996

CONTRAT LOISIRS VILLE/CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES - AVENANT 1996

Rapporteur Filip MELL (Mandat 1995-2001) - Délibération N°1 DDSEE 96.7 du 20 septembre 1996

CENTRE DEPARTEMENTAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE - SUBVENTION

Rapporteur Denise LE BARS (Mandat 1995-2001) - Délibération N°2 DDSEE 96.7 du 20 septembre 1996

CONTRAT DE VILLE - BOURSE DE DEVELOPPEMENT DE LA VIE ASSOCIATIVE

Rapporteur Anna-Vari CHAPALAIN (mandat 1995-2001) - Délibération N°3 DDSEE 96.7 du 20 septembre 1996

CONVENTION CAF/VILLE - CENTRE DE LOISIRS LA CASCADE

Rapporteur André PAUBERT - Délibération N°4 DDSEE 96.7 du 20 septembre 1996

CONVENTION VILLE/SAFI - TRAVAUX MAISON POUR TOUS DE PENHARS

Rapporteur Michel SEIGNEUR - Délibération N°5 DDSEE 96.7 du 20 septembre 1996

SUBVENTIONS SPORTIVES

Rapporteur Patrick LE FOLL (Mandat 1995-2001) - Délibération N°6 DDSEE 96.7 du 20 septembre 1996

TERRAIN MULTISPORT DE PROXIMITE, RUE DE KERHUEL - CONVENTIONS AVEC L'ETAT ET L'ASSOCIATION DU QUARTIER DE L'HIPPODROME

Rapporteur Jean-Claude JOSEPH (Mandat 1995-2001) - Délibération N°7 DDSEE 96.7 du 20 septembre 1996

CONTRAT DE VILLE - SUBVENTIONS

Rapporteur André PAUBERT - Délibération N°1 DDSEE 96.6 du 11 juillet 1996

Dernière mise à jour le 29/06/2022