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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Dir. dév. sportif, enfance et enseignement (DDSEE)
280 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001


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Ordre chronologique inversé
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CONTRAT ENFANCE CAF - VILLE -AVENANT À LA CONVENTION CONTRAT ENFANCE

Rapporteur Denise LE BARS (Mandat 1995-2001) - Délibération N°2 DDSEE 96.6 du 11 juillet 1996

INSTALLATIONS SPORTIVES MUNICIPALES : FACTURATION DE L’UTILISATION PAR LES ÉTABLISSEMENTS SCOLAIRES DU SECOND DEGRÉ

Rapporteur Bernard POIGNANT - Délibération N°3 DDSEE 96.6 du 11 juillet 1996

SUBVENTIONS SPORTIVES

Rapporteur Patrick LE FOLL (Mandat 1995-2001) - Délibération N°4 DDSEE 96.6 du 11 juillet 1996

TARIFS 1996/1997 - INFORMATIQUE POUR TOUS - COURS D’ALLEMAND

Rapporteur Nicole PERON (Mandat 1995-2001) - Délibération N°1 DDSEE 96.5 du 13 juin 1996

CONTRAT ENFANCE : ACTIONS 1996

Rapporteur Denise LE BARS (Mandat 1995-2001) - Délibération N°2 DDSEE 96.5 du 13 juin 1996

TARIFS RESTAURANTS SCOLAIRES ET GARDERIES SCOLAIRES

Rapporteur André PAUBERT - Délibération N°3 DDSEE 96.5 du 13 juin 1996

TARIFS - ECOLE MUNICIPALE DES SPORTS - ANNÉE 1996/97

Rapporteur Denise CARIOU - Délibération N°4 DDSEE 96.5 du 13 juin 1996

CONTRAT DE VILLE - PROJETS ASSOCIATIFS “ SPORTS DANS LES QUARTIERS"

Rapporteur Filip MELL (Mandat 1995-2001) - Délibération N°1 DDSEE 96.4 du 10 mai 1996

CONTRAT DE VILLE / ACCOMPAGNEMENT SCOLAIRE - VERSEMENT DES SUBVENTIONS

Rapporteur Denise LE BARS (Mandat 1995-2001) - Délibération N°2 DDSEE 96.4 du 10 mai 1996

PROGRAMME VACANCES POUR TOUS

Rapporteur Anna-Vari CHAPALAIN (mandat 1995-2001) - Délibération N°3 DDSEE 96.4 du 10 mai 1996

MAISON DES ASSOCIATIONS - REPRÉSENTATION DE LA VILLE

Rapporteur Dominique BOE (Mandat 1995-2001) - Délibération N°4 DDSEE 96.4 du 10 mai 1996

CENTRES DE LOISIRS - TARIFS

Rapporteur Jeannine PENNANEACH (Mandat 1995-2001) - Délibération N°5 DDSEE 96.4 du 10 mai 1996

ASSOCIATION LES PETITS PAS - SUBVENTION

Rapporteur Denise LE BARS (Mandat 1995-2001) - Délibération N°1 DDSEE 96.3 du 5 avril 1996

CONVENTION DE PARTENARIAT VILLE/INSPECTION D’ACADÉMIE POUR L’ORGANISATION DES ACTIVITÉS DE NATATION À L’ÉCOLE PRIMAIRE

Rapporteur André PAUBERT - Délibération N°2 DDSEE 96.3 du 5 avril 1996

CONVENTION VILLE/MAISON DES ASSOCIATIONS

Rapporteur Dominique BOE (Mandat 1995-2001) - Délibération N°3 DDSEE 96.3 du 5 avril 1996

Dernière mise à jour le 29/06/2022