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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Daniel LE BIGOT
214 délibérations214 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronolique inversé
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Modification du plan d'occupation des sols - Déchetterie de Kergariou

Délibération N°3 DDU 08.6 - Séance du 13 juin 2008

Avenant au marché de travaux pour la réalisation d'un bassin écrêteur sur le Frout

Délibération N°2 DVE 08.6 - Séance du 13 juin 2008

Acquisition de terrains auprès de la société horticole du Frout route de Brest - Acte rectificatif

Délibération N°7 DAG 08.5 - Séance du 16 mai 2008

Enquête publique au titre du code de l'environnement - Création des zones d'activités de Menez Prat et du Grand Guélen à Quimper

Délibération N°1 DVE 08.5 - Séance du 16 mai 2008

Dernière mise à jour le 29/06/2022